Le centre hospitalier de Roanne est un établissement public de santé, dont l’organisation est régie par le code de la santé publique.
Depuis le 1er janvier 2019, le CHU de Saint-Etienne et le CH de Roanne sont associés dans le cadre d’une direction commune. Cette direction commune est matérialisée par une convention de direction signée par les deux établissements après consultation de leurs instances et approbation des conseils de surveillance.
La direction commune repose sur un outil juridique simple, à savoir la convention, qui permet de rapprocher les établissements dans le respect de leur identité et de leur autonomie. En effet, les établissements gardent leur autonomie juridique et financière, et conservent les différentes instances qui participent au fonctionnement institutionnel quotidien.
En termes de pilotage administratif, la direction générale de cette direction commune est confiée à M.Olivier BOSSARD, directeur général du CHU de Saint-Etienne. Il s’appuie sur un directeur en charge du pilotage du CH de Roanne. Cette fonction est confiée à M. Olivier MOULINET, directeur délégué.
Les différents services cliniques et médico-techniques du CH de Roanne sont organisés autour de huit pôles d’activité :
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Pôle Chirurgie / Bloc / Anesthésie
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Pôle Femme - Enfant
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Pôle Gériatrie
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Pôle Médecines spécialisées
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Pôle Médecine cancérologique
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Pôle Médico-technique
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Pôle Psychiatrie
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Pôle Médecine intensive et vasculaire
Le directeur général, représenté par son directeur délégué, entouré d’une équipe de directeurs adjoints, élabore et conduit la politique d’établissement. Il est assisté par un directoire, composé de membres médicaux, soignants et administratifs. Le conseil de surveillance a pour mission de se prononcer sur la stratégie de l’établissement et d’exercer un contrôle permanent sur la gestion.
Cliquez ici pour accéder à l'organigramme de direction commune.
Instances
L’organisation de l’établissement repose également sur plusieurs instances, chargées de donner des avis :
- la commission médicale d’établissement (CME), qui rassemble des représentants du corps médical
- le comité social d'établissement (CSE), composé de représentants du personnel, consulté sur la gestion de l’établissement, l’organisation interne, les conditions et l’organisation du travail
- la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT), qui est une instance de concertation et de dialogues entre représentants du corps paramédical
- la commission des usagers (CDU), chargée de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches, mais également de contribuer à l'amélioration de la politique d'accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches, dans un souci d'amélioration continue de la politique qualité.
Dispositif de non-concurrence
En application des articles L. 6152-5-1, R. 6152-827 à R. 6152-829 du code de la santé publique, le GHT Loire (42) et ses établissements publics de santé (EPS) mettent en œuvre un dispositif de non-concurrence en cas de départ temporaire ou définitif d’un praticien à compter du 1er juillet 2022.
Il peut ainsi être interdit à un praticien d’exercer une activité salariée ou libérale à proximité de l’établissement public de santé dans lequel il exerce ou exerçait à titre principal lorsqu’il risque d’entrer en concurrence directe avec celui-ci.
Pour plus d’informations : Décision n°2022-196 relative à la mise en œuvre du dispositif de non-concurrence en cas de départ temporaire/définitif
Publications réglementaires
- 10 plus hautes rémunérations
La loi sur la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 impose aux structures publiques, dont notre CH, de publier chaque année leurs 10 plus hautes rémunérations.
Une méthodologie nationale fixe le cadre de cette publication. Elle doit informer du montant cumulé que représentent ces 10 rémunérations brutes (comprenant les cotisations sociales) de l’ensemble du personnel, médical et non médical, tout statut confondu. Elle doit également préciser le nombre de femmes et d’hommes figurant sur cette liste.
Pour le consulter la publication, cliquez ici.
